Le QR code sur la batterie

À partir du 18 février 2027, chaque batterie doit porter un QR code, et pas seulement celles qui ont besoin d'un passeport (art. 13, paragraphe 6). Le règlement le définit comme un code matriciel lisible par machine qui renvoie aux informations requises (art. 3, paragraphe 1, point 24). Ce vers quoi le code doit mener dépend de la catégorie de batterie.

Où le code doit mener

• Batteries LMT (vélo électrique, trottinette électrique), batteries industrielles de plus de 2 kWh et batteries de véhicules électriques : au passeport de batterie prévu à l'art. 77 (art. 13, paragraphe 6, point a)).
• Toutes les autres batteries : aux informations d'étiquetage prévues à l'art. 13, paragraphes 1 à 5, à la déclaration UE de conformité, au rapport sur le devoir de diligence prévu à l'art. 52, paragraphe 3, et aux informations sur la prévention et la reprise des déchets prévues à l'art. 74, paragraphe 1, points a) à f) (point b)).
• Batteries SLI : en outre, à la quantité de cobalt, de plomb, de lithium ou de nickel valorisée à partir de déchets et présente dans les matières actives (point c)).

Les informations accessibles via le code doivent être complètes, à jour et exactes (art. 13, paragraphe 6, dernière phrase). Un code qui mène à une page morte ou à une page d'accueil générale ne remplit pas l'obligation.

Où le code est apposé

Le QR code est imprimé ou gravé de manière visible, lisible et indélébile sur la batterie (art. 13, paragraphe 7). Ce n'est que lorsque cela n'est pas possible ou pas justifié en raison de la nature et de la taille de la batterie qu'il est apposé sur l'emballage et sur les documents d'accompagnement, c'est-à-dire sur les deux. L'obligation porte sur la batterie, et non sur l'appareil : sur un vélo électrique, le code doit figurer sur le pack de batterie, et pas seulement sur le cadre ou sur le carton du vélo.

Un code par batterie

Les batteries soumises à l'obligation de passeport ont chacune besoin de leur propre passeport (art. 77, paragraphe 1). Le QR code renvoie à un identifiant unique attribué par l'opérateur économique qui met la batterie sur le marché (art. 77, paragraphe 3). Le code et l'identifiant doivent être conformes aux normes ISO/IEC 15459-1 à -6 ou à des normes équivalentes. Un code de modèle unique sur toutes les batteries ne suffit donc pas. Le plus simple est d'imprimer le code avec le numéro de série sur la même étiquette.

Le registre de l'UE des passeports de produits fonctionne lui aussi uniquement au niveau de la batterie individuelle et attend l'identifiant sous la forme d'une adresse HTTPS. L'adresse derrière le code ne devrait donc jamais changer.

Qualité d'impression et durabilité

L'annexe VI, partie C, exige un contraste élevé par rapport au fond et une taille qu'un lecteur courant, comme un smartphone, peut lire facilement. Le règlement ne fixe pas de taille minimale en millimètres. « Indélébile » signifie que le code doit résister pendant toute la durée de vie de la batterie, à la chaleur, à l'abrasion, à l'humidité et au nettoyage. Pratiques éprouvées :

• un code foncé sur un fond clair et mat, avec une zone de silence nette autour du code
• une adresse courte, car moins de caractères signifie moins de modules, et donc des modules plus grands sur la même surface
• un niveau de correction d'erreurs moyen ou supérieur, afin que de petites rayures ne rendent pas le code illisible
• un matériau d'étiquette et un adhésif adaptés à la température et à la surface du boîtier de la batterie, ou une gravure laser
• pas de placement à cheval sur des arêtes, des joints ou des surfaces fortement courbées
• un test avec plusieurs smartphones sur la batterie finie, également après un simple test d'abrasion

Ce qui figure aussi sur la batterie

Le QR code est rarement seul. Depuis le 18 août 2025, le symbole de collecte séparée s'applique (art. 13, paragraphe 4), ainsi que Cd ou Pb au-delà de 0,002 % de cadmium ou de 0,004 % de plomb (art. 13, paragraphe 5). S'y ajoutent l'identifiant du modèle et le numéro de série ou de lot (art. 38, paragraphe 6), le nom et l'adresse du fabricant (art. 38, paragraphe 7) et, pour les marchandises importées, ceux de l'importateur également (art. 41, paragraphe 3), ainsi que le marquage CE. L'étiquette générale prévue à l'annexe VI, partie A, ne devient obligatoire que 18 mois après l'acte d'exécution relatif à l'étiquetage, qui n'avait pas encore été adopté en octobre 2026. Les batteries qui ont été réaffectées ou remanufacturées reçoivent une nouvelle étiquette, et leur changement de statut doit être accessible via le QR code (art. 13, paragraphe 9).

Étiquettes avec Batterypass Online

Pour chaque batterie, vous générez un PDF prêt à imprimer avec QR code, modèle, numéro de série, catégorie et symbole de collecte séparée, en A7 ou en 50 × 30 mm. Le code mène à la page publique du passeport de cette batterie individuelle. Avant de lancer la production en série, faites une impression d'essai sur le matériau réel et scannez-la sur la batterie finie.