Règlement (UE) 2023/1542 · art. 77
Le passeport de batterie pour tous ceux qui n'ont pas de service informatique.
À partir du 18 février 2027, les batteries de vélos et de trottinettes électriques, les batteries industrielles de plus de 2 kWh et les batteries de véhicules électriques devront disposer d'un passeport de batterie numérique avec QR code. Ici, vous le créez en quelques minutes, le publiez et le tenez à jour.
- 1 249 fabricants dans le répertoire
- Hébergé en Allemagne
- Champs obligatoires selon le type de batterie
- Sans frais de mise en service
Répertoire des fabricants
Des fabricants de batteries du monde entier – déjà répertoriés
Batterypass Online dispose de son propre répertoire de fabricants de batteries et d'assembleurs de packs, qui s'enrichit chaque jour. Saisissez le nom du fabricant et nous vous proposons l'adresse, le site web et les modèles de batteries connus. Vous vérifiez au lieu de tout saisir.
- fabricants et assembleurs de packs vérifiés
- 1 249 fabricants et assembleurs de packs vérifiés
- pays
- 57 pays
- modèles de batteries
- 9 554 modèles de batteries
En direct depuis notre base de données. Chaque entrée est vérifiée automatiquement ; les négociants et les entreprises sans rapport sont écartés.
La plupart des entrées proviennent de
- Chine 774
- États-Unis 128
- Allemagne 102
- Inde 23
- France 20
- Pays-Bas 17
- Royaume-Uni 17
- Canada 13
- Turquie 13
- Japon 11
- Italie 9
- Corée du Sud 9
Pour qui ?
Importateurs et marques propres
Est responsable quiconque met une batterie sur le marché de l'UE pour la première fois, y compris les distributeurs qui vendent sous leur propre marque.
Vélo, trottinette, cyclomoteur électriques
Les batteries destinées aux moyens de transport légers (LMT) ont besoin d'un passeport à partir de février 2027, quelle que soit leur capacité.
Stockage domestique et industriel
Les systèmes de stockage d'énergie par batterie stationnaire et les batteries industrielles de plus de 2 kWh nécessitent un passeport par batterie individuelle.
Seconde vie et remanufacturage
Toute réaffectation ou tout remanufacturage d'une batterie implique un nouveau passeport, lié au passeport d'origine.
Comment ça marche
- 01
Créer le modèle
Un formulaire par modèle de batterie, structuré selon les blocs de données de l'annexe XIII. Champs obligatoires selon la catégorie.
- 02
Importer les numéros de série
Un par un, par plage ou par CSV. Chaque batterie reçoit son identifiant unique.
- 03
Publier et imprimer
QR code et étiquette pour chaque batterie. La page du passeport est immédiatement publique, les données protégées ne sont visibles que par les personnes autorisées.
- 04
Tenir à jour
Ajoutez le statut, les données d'état et les documents tout au long de la durée de vie. Chaque modification est versionnée et vérifiable.
Un scan sur l'appareil – tout l'essentiel, sur place.
Le QR code mène à la page du passeport avec le fabricant, le modèle, la composition chimique, la capacité et les informations de sécurité. Les ateliers, les contrôleurs et les recycleurs voient davantage selon leur niveau d'accès.
Voir un exemple de passeportCe qui est inclus
Uniquement les champs obligatoires
Vous remplissez exactement ce que votre type de batterie exige à partir de février 2027. Avant la publication, nous vérifions que tout est complet.
Trois niveaux d'accès
Public, autorités, intérêt légitime, exactement comme le définit l'annexe XIII. Les personnes autorisées demandent l'accès sur la page du passeport.
QR code et étiquette
QR par batterie en PNG/SVG, étiquette PDF avec symbole de collecte séparée, ZIP pour des lots entiers.
Versions et intégrité
Chaque publication est une version avec une somme de contrôle. Toute personne qui consulte le passeport peut vérifier qu'il n'a pas été modifié.
Impliquer les fournisseurs
Demandez les données manquantes au fabricant au moyen d'un lien, en allemand, en anglais ou en chinois.
Disponible durablement
Un passeport doit rester accessible jusqu'au recyclage. Nous hébergeons en Allemagne et vous remettons vos données au format JSON à tout moment.
Tarifs
Des prix clairs, sans frais de mise en service. Paiement mensuel, ou annuel avec deux mois offerts. Tous les prix sont hors TVA.
Pilot
gratuit
Pour essayer. Les passeports portent une mention de données de test, pas d'export vers le registre.
- 1 modèle de batterie
- 10 passeports par an
Starter
59,00 € / mois
ou 590,00 € / an – 2 mois offerts
Tout pour le premier vrai passeport : QR code, page du passeport, niveaux d'accès, export pour le registre de l'UE.
- 5 modèles de batteries
- 500 passeports par an
Business
149,00 € / mois
ou 1 490,00 € / an – 2 mois offerts
En plus : formulaires fournisseurs, API et webhooks pour l'intégration à la boutique en ligne et à l'ERP.
- 15 modèles de batteries
- 5 000 passeports par an
Autoliquidation pour les entreprises de l'UE (indiquez votre numéro de TVA). Les formules mensuelles sont résiliables chaque mois, les formules annuelles à la fin de l'année.
Questions fréquentes
Enregistrement, stockage des données et coûts.
Quelles batteries ont besoin d'un passeport ?
Les batteries de vélos, trottinettes et cyclomoteurs électriques, les batteries industrielles de plus de 2 kWh (p. ex. le stockage domestique) et les batteries de véhicules électriques mises sur le marché à partir du 18 février 2027. La vérification de l'obligation vous indique en deux minutes si votre produit est concerné.
Dois-je enregistrer mes passeports auprès de l'UE ?
Oui. Pour chaque batterie, l'adresse du passeport est inscrite dans le registre de l'UE des passeports numériques de produits (art. 77, paragraphe 10). Le registre ne conserve que cet identifiant, pas le passeport lui-même.
Vous chargez-vous de l'enregistrement ?
Seul l'opérateur économique peut procéder à l'enregistrement, avec son propre EU Login. Nous créons le fichier de téléversement finalisé, le vérifions au préalable et ajoutons à votre passeport l'identifiant d'enregistrement renvoyé.
De quoi ai-je besoin pour le registre de l'UE ?
D'un EU Login pour votre entreprise, d'une vérification en tant qu'opérateur économique (p. ex. par numéro de TVA) et d'un cachet électronique qualifié. L'enregistrement est gratuit ; seul le cachet est payant.
Puis-je enregistrer dès aujourd'hui ?
Oui, vous pouvez créer et publier vos passeports de batterie dès aujourd'hui. Ils pourront être téléversés dans le registre de l'UE dès que la Commission aura publié le catalogue de données pour les batteries – vos passeports finalisés seront alors immédiatement prêts.
Où mes données sont-elles stockées ?
Sur nos serveurs en Allemagne, avec une sauvegarde quotidienne sur un second site. Seule l'adresse du passeport est transmise à l'UE.
Que deviennent les passeports si je résilie ?
Ils restent disponibles gratuitement pendant au moins 15 ans et jusqu'au recyclage de la batterie, comme l'exige l'art. 77, paragraphe 8. Vous pouvez exporter toutes les données à tout moment. Seules les modifications et les nouveaux passeports nécessitent à nouveau une formule.
Comment payer ?
Mensuellement ou annuellement à l'avance, par carte ou prélèvement SEPA via Stripe. Résiliable à la fin de la période de facturation. Au-delà du quota annuel, chaque passeport supplémentaire coûte une fois 0,25 € (Starter), 0,12 € (Business) ou 0,06 € (Pro) – ou achetez à l'avance un pack supplémentaire moins cher.
Créez votre premier passeport de batterie dès aujourd'hui.
La formule Pilot est gratuite. Les passeports portent une mention de données de test jusqu'à ce que vous passiez à une formule payante.
Commencer gratuitement