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Urs Zimmermann, adresse ci-dessus.
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Indépendance
Batteriepass Online est un service logiciel privé et non une autorité publique. Nous ne faisons partie ni de la Commission européenne ni d'aucune autorité nationale de surveillance du marché, et nous n'exploitons pas le registre de l'UE des passeports numériques de produits. La responsabilité du contenu et de l'exactitude d'un passeport de batterie incombe à l'opérateur économique qui met la batterie sur le marché (art. 77, paragraphe 4, du règlement (UE) 2023/1542). L'enregistrement au registre de l'UE est effectué par l'opérateur économique ; nous fournissons le fichier d'export à cet effet.
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Nous nous efforçons de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, mais ne garantissons ni leur exhaustivité ni leur actualité. Les articles d'information et la vérification de l'obligation constituent des informations générales sur le règlement (UE) 2023/1542 et non un conseil juridique. Certains des actes délégués et des normes techniques sous-jacents (notamment EN 18219 et suivantes) ne sont pas encore définitifs.
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Les contenus créés par l'exploitant sont protégés par le droit d'auteur suisse. Toute reproduction, modification ou diffusion au-delà des limites du droit d'auteur requiert le consentement écrit de l'exploitant. Le catalogue des attributs suit la longlist BatteryPass-Ready publiée par le Battery Pass Consortium ; les droits restent acquis à leurs auteurs respectifs.
Modèle de données et schémas JSON : « BatteryPass-Ready data model » v2.0.1, © 2026 BatteryPass-Ready Consortium, maintenu par acatech et GEFEG, https://git.gefeg.com/bp/BatteryPassDataModel, sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0, https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/). Modifications : ajout de libellés et d'explications en allemand, affichage et export limités aux attributs obligatoires à partir du 18 février 2027. Batteriepass Online n'est pas partenaire du consortium ; cette mention n'implique aucune approbation de la part des concédants de licence.
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