Informations
Combien coûte un passeport de batterie ?
Les postes de coûts, de la collecte des données au cachet, avec des exemples de calcul.
État au octobre 2026
Le règlement relatif aux batteries ne fixe aucune redevance pour le passeport de batterie. Les coûts proviennent du travail qu'il implique : obtenir les données, créer et héberger les passeports, imprimer les étiquettes, procéder à l'enregistrement dans le registre de l'UE et tout tenir à jour pendant la durée de vie de la batterie. Cet article présente les différents postes et les illustre par des exemples avec nos formules.
Les postes de coûts
- Collecte des données : demandes aux fournisseurs, relances, traductions et, dans certains cas, vos propres mesures si des valeurs de performance manquent.
- Temps interne : clarifier la catégorie et le rôle, créer les modèles, vérifier les valeurs, valider les passeports. Le premier modèle prend le plus de temps ; les suivants réutilisent une grande partie des données de base.
- Logiciel et hébergement : création, publication, niveaux d'accès et versions. Le passeport doit rester disponible même si votre entreprise cesse d'exister (art. 78, point e)).
- Étiquetage : matériau d'étiquette, impression ou gravure et intégration dans la production ou dans la réception des marchandises.
- Registre de l'UE : l'enregistrement est gratuit. Des coûts naissent pour le cachet électronique qualifié d'un prestataire de services de confiance, plus votre temps pour l'EU Login et la vérification.
- Tenue à jour : mises à jour en cas de modification des modèles, changements de statut et nouveaux passeports après réaffectation.
Ce qui doit être gratuit
- Celui qui consulte le passeport ne paie rien. Les consommateurs, les opérateurs économiques et les autres acteurs y ont accès gratuitement dans la limite de leurs droits d'accès (art. 78, point b)).
- Les fournisseurs de cellules et de modules doivent fournir gratuitement aux fabricants les informations et la documentation nécessaires (art. 39).
- Le registre de l'UE ne perçoit aucune redevance.
Nos formules
- Pilot : gratuite, 1 modèle, 10 passeports par an, avec une mention de données de test sur la page du passeport.
- Starter : 59 € par mois, 5 modèles, 500 passeports par an.
- Business : 149 € par mois, 15 modèles, 5 000 passeports par an, avec demandes de données aux fournisseurs via un lien.
- Pro : 349 € par mois, modèles illimités, 25 000 passeports par an.
Tous les prix sont hors TVA, et il n'y a pas de frais de mise en service. En cas de paiement annuel, vous payez dix mensualités. Au-delà du quota annuel, chaque passeport supplémentaire coûte une fois 0,25 € (Starter), 0,12 € (Business) ou 0,06 € (Pro).
Exemples de calcul
- Importateur de batteries de vélos électriques, 3 modèles, 400 batteries par an : Starter avec paiement annuel coûte 590 € par an, soit un peu moins de 1,48 € par passeport.
- Importateur avec 4 modèles, 2 000 batteries par an et des fournisseurs en Chine : Business avec paiement annuel coûte 1 490 € par an, soit environ 0,75 € par passeport, demandes aux fournisseurs via un lien comprises. Starter serait moins cher avec 590 € plus 1 500 × 0,25 € = 965 €, mais vous collectez alors vous-même les données des fournisseurs.
- Fabricant de systèmes de stockage domestique, 12 modèles, 8 000 unités par an : Business avec paiement annuel coûte 1 490 € plus 3 000 × 0,12 € = 360 €, soit au total 1 850 € par an, un peu plus de 0,23 € par passeport. Pro, à 3 490 € par an, n'est rentable ici qu'à partir d'environ 21 700 passeports par an ou avec plus de 15 modèles.
Dans tous les exemples, les étiquettes, le cachet et votre temps interne s'y ajoutent.
Planifier le temps interne de façon réaliste
Le poste le plus important n'est généralement pas le logiciel, mais la collecte des données. Les réponses de l'étranger prennent souvent des semaines, et le premier jeu de données est rarement complet. Prévoyez donc des questions complémentaires et commencez bien avant le 18 février 2027. Vous importez les numéros de série via CSV, et les passeports par batterie sont ensuite générés automatiquement à partir du modèle.
Comment limiter les coûts
- Intégrez la livraison des données dans le bon de commande ou le contrat d'approvisionnement.
- Utilisez la documentation existante : vous devez indiquer les valeurs de performance selon l'art. 10 depuis le 18 août 2024.
- Gérez le passeport, l'étiquette et la déclaration de conformité à partir des mêmes données, afin que rien ne soit saisi deux fois.
- Testez un modèle avec la formule Pilot gratuite avant de choisir une formule.
- Passez au paiement annuel dès que vos volumes sont stables.
Avez-vous besoin d'un passeport de batterie ? Deux ou trois questions et vous le savez.
Faire la vérification de l'obligationSources
- Règlement (UE) 2023/1542, art. 10, 39, 77 et 78 (EUR-Lex)
- Commission européenne : passeport numérique des produits pour les batteries
Cet article résume la situation juridique en langage simple et ne constitue pas un conseil juridique. Seul le texte du règlement fait foi.